A V E R S E   D E   L U M I E R E

CONDITIONS GENERALES DE VENTE

 

1. ACCEPTATION DES CONDITIONS

Le client reconnaît avoir pris connaissance, au moment de la passation de commande, des conditions particulières de vente énoncées sur cet écran et déclare expressément les accepter sans réserve.

2 . PRODUITS

Les produits vendus sur le site sont identifiés par des photos, un texte descriptif et un prix net en euro. Les photographies réalisées pour le site se veulent les plus fidèles possibles aux produits vendus. Les couleurs restituées peuvent varier d’un ordinateur à l’autre. Les photographies illustrant les produits, n’entrent pas dans le champ contractuel. Si des erreurs s’y sont introduites, en aucun cas, la responsabilité de Averse de Lumière ne pourra être engagée. Notez bien que les produits proposés sont fait main.Les caractéristiques essentielles des produits sont décrites avec la plus grande exactitude possible.La fabrication est artisanale : chaque pièce est réalisée entièrement à la main et peut présenter de légères imperfections d’un article à l’autre. Ces variations naturelles témoignent d’un travail artisanal, et certifient le charme et l'originalité de votre luminaire.

3. COMMANDES

Les systèmes d’enregistrement automatique sont considérés comme valant preuve de la nature, du contenu et de la date de la commande. Averse de Lumière confirme l’acceptation de sa commande au client à l’adresse mail que celui-ci aura communiquée. La vente ne sera conclue qu’à compter de la confirmation de la commande (disponibilité du produit) en accord avec le client et une fois le paiement effectué. Les informations fournies par l’acheteur, lors de la prise de commande engagent celui-ci : en cas d’erreurs dans le choix du produit et/ou du libellé des coordonnées fournies par l’acheteur, Averse de Lumière ne saurait être tenue responsable de tous problèmes liés à la livraison du produit. Averse de Lumière se réserve le droit d’annuler toute commande d’un client pour lequel la commande ne peut être honorée (Indisponibilité – Délai) et s’excuse pour toutes gênes occasionnées et le client sera remboursé.

4. LIVRAISON

Après confirmation de commande, Averse de Lumière s’engage à expédier toutes les références commandées par l’acheteur, et ce, dans un délai de 7 jours ouvrés pour les objets livrés en Colissimo. Ce délai peut être donné à titre informatif par mail. Les délais de livraison sont toujours donnés à titre indicatif. Leur dépassement ne peut justifier l’annulation de votre commande sans accord préalable de notre part. Pour les livraisons hors de la France métropolitaine, le client s’engage à régler toutes les taxes dues à l’importation de produits, droit de douane, taxe sur la valeur ajoutée, et toutes autres taxes dues en vertu des lois du pays de réception de la commande. Averse de Lumière se dégage de fait de toute responsabilité juridique si l’acquittement des taxes n’était pas effectué par le client. La livraison sera effectuée par La Poste. Les retards éventuels ne donnent pas le droit à l’acheteur de réclamer des dommages et intérêts. L’Acheteur est livré à son domicile. En cas d’absence, l’Acheteur ou le destinataire du produit commandé reçoit un avis de passage de La Poste, ce qui lui permet de retirer les produits commandés, au bureau de poste le plus proche, pendant un délai de quinze jours. L’Acheteur est tenu de vérifier, en présence du livreur, l’état de l’emballage de la marchandise et son contenu à la livraison. Dans l’hypothèse où l’Acheteur aurait un quelconque doute de quelque nature que ce soit sur l’état ou le contenu de son colis, il est tenu: – d’appliquer la procédure Colissimo (notamment signaler les dommages constatés, toutes réclamations et réserves) et de refuser la marchandise en émettant immédiatement un constat d’avarie auprès du livreur de Colissimo. – de signaler ces incidents au Vendeur sous 48 heures en joignant un double du constat d’anomalie effectué auprès de La Poste. Les livraisons dans les pays de la CEE sont effectuées par La Poste en tarif prioritaire. Pour les livraisons hors de la CEE, les livraisons sont effectuées par les services postaux internationaux en tarif prioritaire et seuls les produits remplissant les conditions de poids et volume de la Poste seront possibles. En cas de défauts apparents, l’acheteur bénéficie du droit de retour dans les conditions prévues dans ce document. Sont considérés comme cas de force majeure déchargeant le vendeur de son obligation de livrer la guerre, l’émeute, l’incendie, les grèves, les accidents et l’impossibilité d’être approvisionné. Les marchandises voyagent toujours aux risques et périls du destinataire. Vérifiez toujours votre colis à l’arrivée. Vous disposez d’un délai de 48 heures pour faire d’éventuelles réserves auprès de la Poste en cas de manque ou de dégradation.

Tout retour de marchandise sera facturé 30€ HT. Concernant les livraisons par transporteur en France métropolitaine, veuillez nous contacter maina.aversedelumiere@gmail.com

4. RÉTRACTION

Le droit de rétractation ne s’applique pas : à la fourniture de biens confectionnés ou fabriqués selon les spécifications du consommateur (Article L121-20-2 3° du Code de la Consommation).

5. PROBLEMES DE QUALITE OU DE CONFORMITÉ 

En cas de livraison d’un produit ne correspondant pas à la commande (défectueux ou non conforme), l’Acheteur doit formuler sa réclamation dans un délai de 48 heures à compter de la date de réception du colis. Les réclamations doivent être adressées par mail à maina.aversedelumiere@gmail.com.Elles doivent comporter: – les coordonnées de l’Acheteur – les références du produit – les motifs de la réclamation. Le retour des produits devra être fait dans un délai de sept jours ouvrés à compter de l’attribution d’un numéro de retour par le service client de Averse de Lumière. À défaut, Averse de Lumière ne procédera à aucun échange ou remboursement des produits ainsi commandés. Tout produit à échanger ou à rembourser devra être retourné à Averse de Lumière tel qu’il a été expédié, dans son état et emballage d’origine et comporter l’ensemble du produit et de ses accessoires. Les frais d’envoi sont à la charge de Averse de Lumière, sauf dans le cas où le produit repris ou échangé ne correspond pas à la déclaration d’origine faite par l’Acheteur dans le bon de retour. La prise en charge de ces frais de retour sera plafonnée au tarif correspondant à l’envoi en Colissimo. Tout risque lié au retour du produit est à la charge de l’Acheteur. Faute de non-respect de la procédure exposée ci-dessus et des délais indiqués, l’Acheteur ne pourra formuler aucune réclamation pour non-conformité ou vice apparent des produits livrés, les produits étant alors réputés conformes et exempts de tout vice apparent. 

6. PRIX

Tous les prix indiqués sont en Euros (€) et aux Prix Nets : « TVA non applicable article 293 B du Code Général des Impôts ».Le prix indiqué ne comprend pas le transport. Les tarifs livraison, mentionnés sur le site, sont donnés à titre indicatif et peuvent être modifiés selon les tarifs de LA POSTE. Le prix indiqué dans la confirmation de commande est le prix définitif. Ce montant comprend le prix des produits, les frais de manutention, d’emballage et les frais de transport.

7. PAIEMENT

Le prix facturé au client est le prix indiqué sur la confirmation de commande adressée par Averse de Lumière. Le montant global est payable au comptant le jour de la commande effective. Le paiement s’effectue par carte bancaire via la plateforme de paiement Stripes. Pour plus d'informations voir Stripe. La commande validée par le client ne sera considérée effective que lorsque les centres de paiement bancaire concernés auront donné leur accord. Si malgré tous les soins apportés, une commande ne peut être honorée, le client en sera informé par courrier électronique et remboursé suivant le mode de règlement adopté lors de la commande.

8. LITIGES

Le présent contrat est soumis au droit français. Averse de Lumière ne peut être tenue pour responsable des dommages de toute nature, tant matériels qu’immatériels ou corporels, qui pourraient résulter d’un mauvais fonctionnement ou de la mauvaise utilisation des produits commercialisés. La responsabilité de Averse de Lumière sera, en tout état de cause, limitée au montant de la commande et ne saurait être mise en cause pour de simples erreurs ou omissions qui auraient pu subsister malgré toutes les précautions prises dans la présentation des produits. Les réclamations ou contestations seront toujours reçues avec bienveillance attentive, la bonne foi étant toujours présumée chez celui qui prend la peine d’exposer ses situations. En cas de litige, le client s’adressera à Averse de Lumière pour obtenir une solution amiable.

9. DONNÉES PERSONNELLES

Le renseignement des informations nominatives collectées aux fins de la vente à distance est obligatoire, ces informations étant indispensables pour le traitement et l’acheminement des commandes et l’établissement des factures. Le défaut de renseignement entraîne la non-validation de la commande. Averse de Lumière s’engage à ne pas communiquer, gratuitement ou avec contrepartie, les coordonnées de ses clients à un tiers.

10 . RÉSERVE DE PROPRIÉTÉ : Averse de Lumière conserve la propriété pleine et entière des produits vendus jusqu’au parfait encaissement du prix en principal, frais et taxes compris. Durant la période s’écoulant de la livraison au transfert de propriété, les risques de perte, vol ou destruction sont à la charge de l’Acheteur. L’inexécution par l’Acheteur des ses obligations de paiement confère au Vendeur le droit d’exiger la restitution immédiate des marchandises livrées aux frais et aux risques de l’Acheteur. 

11 . Propriété intellectuelle

Tous les éléments du Site Internet, qu’ils soient visuels, sonores, y compris la technologie sous-jacente, sont protégés par le droit d’auteur, des marques ou des brevets. De même, les marques, logos, dessins, et modèles figurant sur le site sont la propriété exclusive de Averse de Lumière. Leur divulgation ne saurait en aucun cas être interprétée comme accordant une licence ou un droit d’utilisation quelconque des dites marques distinctifs protégés par le droit d’auteur. Ils ne peuvent donc être utilisés sous peine de contrefaçon.

Ainsi, aucun des documents provenant du Site Internet ne peut être copié, reproduit, re-publié, téléchargé, posté, transmis ou distribué d'aucune manière que ce soit.

Cependant, il est possible de télécharger une copie des documents sur un ordinateur pour votre utilisation personnelle et uniquement à des fins non commerciales, à condition que de ne modifier pas les informations contenues et de conserver intacts tous les copyrights et autres mentions de propriété. La modification de ces documents ou leur utilisation dans un autre but constitue une infraction au droit de propriété intellectuelle de Averse de Lumière.

Si vous disposez d'un site Internet à titre personnel et désirez placer, pour un usage personnel, un lien simple renvoyant directement à la page d'accueil du Site Internet, vous devez obligatoirement en demander l'autorisation à Averse de Lumière. Il ne s'agira en aucun cas d'une convention implicite d'affiliation.

En revanche, tout lien hypertexte renvoyant au Site Internet et utilisant la technique du framing ou du in-line linking est formellement interdit. Dans tous les cas, tout lien, devra être retiré sur simple demande de Averse de Lumière.